Le présent appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’installations hydroélectriques nouvelles situées en France métropolitaine. L’appel d’offres comporte trois lots.

Date limite de dépôt des offres :

La date limite de dépôt des offres est le 19 décembre 2016 à 14h.

Date limite pour poser une question :

Les candidats peuvent poser des questions jusqu'au 2 octobre 2016 à 14h.

Conditions de participation et spécifications :

Cahier des charges :

(30/08/2022) En application de l’article R. 311-27-14 du code de l’énergie, des modifications ont été apportées au cahier des charges de l’appel d’offres. Elles sont applicables aux lauréats de toutes les périodes à condition qu’ils en fassent la demande au ministre en charge de l’énergie.

Télécharger le cahier des charges (version consolidée à la suite de l’avis modificatif d’août 2022) (PDF - 733 Ko)

Télécharger l’avis modificatif (publié le 30 août 2022) (PDF - 113 Ko)

Télécharger le cahier des charges (version modifiée novembre 2016) (PDF - 450 Ko)

Télécharger la note récapitulative des modifications (version avril 2016 -> version novembre 2016) (PDF - 142 Ko)

Télécharger l'ancien cahier des charges (version d'avril 2016) (PDF - 426 Ko)

Télécharger le formulaire de candidature (XLS - 210 Ko)

Télécharger le plan d’affaires de synthèse « contrat d’achat »  (XLSX - 27 Ko)

Télécharger plan d’affaires de synthèse « complément de rémunération » (XLSX - 27 Ko)

Avis d'appel d'offres :

Télécharger l'avis rectificatif de publication au JOUE du 22/11/2016 (PDF - 70 Ko)

Télécharger l'avis de publication au JOUE du 29/04/2016 (PDF - 111 Ko)

Dépôt de candidature

Pour répondre à l’appel d’offres, cliquez ici

Consulter également les modalités de dépôt des offres dans le cadre de la première période de l’appel d’offres portant sur la réalisation et l’exploitation (PDF - 104 Ko)

Questions / Réponses :

Liste des questions réponses rendues publiques le 25 octobre 2016

Liste des questions réponses rendues publiques le 16 septembre 2016

Liste des questions réponses rendues publiques le 8 juillet 2016

Liste des questions réponses rendues publiques le 29 juin 2016

Rapport de synthèse de l’appel d’offres :

Télécharger le rapport de synthèse version publique (PDF - 540 Ko)

Instruction des dossiers :

Télécharger la délibération du 6 avril 2017

Candidater

Fermée

Les candidats peuvent accéder à la plateforme de dépôt des offres en ligne à l’aide du lien ci-dessous.
Les accès aux espaces de candidature dédiés sont disponibles aux dates indiquées dans le cahier des charges de l’appel d’offres.

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